Déposée le 23 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SOPRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOPRO COMEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-52 du 29 décembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRO domicilié(e) ZAC Athélia IV, Avenue des Genévriers - 13705 - LA CIOTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 558 770 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque SOPRO COMEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464889.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOPRO, Société anonyme - ZAC Athélia IV, Avenue des Genévriers - 13705 - LA CIOTAT - France - SIREN 310558770
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Inscription le 11 décembre 2007 - renonciation partielle n°465400 - Publication au BOPI 2007-12-11
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Inscription le 8 juillet 2015 - Changement d'adresse n°651050 - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-07-08
Renouvellement avec limitation le 23 novembre 2016 n°2632895 - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2016-11-23
Endoscopes à usage médical et leurs composants, installations et appareils d'éclairage à usage dentaire conçus pour l'endoscopie, caméras, appareils optiques, adaptateurs et câbles de raccord d'une caméra à un endoscope, appareils de reproduction, de transmission et d'enregistrement des images pour l'endoscopie, microscopes, miniscopes, objectifs pour appareils optiques notamment pour endoscopes. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; sondes à usage médical ; appareils pour le diagnostique médical, lampes à usage médical, appareils et instruments otho-rhino-laryngologiques, urologiques, arthroscopiques, ou gynécologiques ; laparoscopiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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